Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LAPORTE Michel
/
CHATEAU HAUT-LITAYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-LITAYS
LAPORTE Michel

Numéro de dépôt :
1610426
Date de dépôt :
13/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2000

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-LITAYS

Déposée le 13 août 1990 par LAPORTE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-LITAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAPORTE Michel, domicilié(e) "Jardinet", 33490 SAINT ANDRE DU BOIS - France.

La marque CHATEAU HAUT-LITAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-LITAYS est expirée depuis le 13 août 2000.

LAPORTE Michel a également déposé les autres marques suivantes : JEU PEDAGOCHIM , LE DOLLAR GASCON , CHATEAU JARDINET


LAPORTE Michel - "Jardinet", 33490 SAINT ANDRE DU BOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée: CHATEAU HAUT-LITAYS